Mota Coworking

MOTA COWORKING

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    MENTIONS LÉGALES – MOTA COWORKING

    ÉDITEUR DU SITE

    Société : MOTA Coworking SAS. Adresse : 89 rue de la Croix Blanche, 33000 Bordeaux. Immatriculée au RCS sous SIREN : 817 916 687. Code APE 6820B. Responsable légal : Pierre Moreau.

    Société Manutention coworking SAS. Adresse postale : 13 rue de la Manutention, 33000 Bordeaux. Immatriculée au RCS sous SIREN 841 287 535, code APE 6820B. Responsable légal : Frédéric Vicaire. Adresse mail commune : contact@mota-coworking.com.

    RÉALISATION DU SITE

    Antoine Lenoir, développeur freelance : alenoir.com

    HÉBERGEMENT

    SARL au capital de 100 000 € – Siren 431 303 775 – Siège social : 1 ET 1 INTERNET SARL, 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

    DROITS D’AUTEUR

    L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société MOTA COWORKING ou de tiers ayant autorisé MOTA COWORKING à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

    CONTENU DU SITE

    MOTA COWORKING décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour. Il en va de même en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service. MOTA COWORKING se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite. Il constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts

    ACCÈS AU SITE

    L’utilisateur du site mota-coworking.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. MOTA COWORKING ne saurait être tenu responsable des éléments et événements, en dehors de son contrôle, liés à l’utilisation du site. Ni de leurs effets. Ni même des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur. Notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système, constitue un délit passible de sanctions pénales.

    LIENS HYPERTEXTES

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